Accès aux stages des étudiants et travailleurs sociaux (Dossier législatif en version repliée)

Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 13ème législature

Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, n° 190 , déposé(e) le mardi 22 décembre 2009

L'auteur de la proposition

M. Nicolas About

Tous les cosignataires

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 13ème législature

Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, n° 190 , déposé(e) le mardi 22 décembre 2009

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

La rapporteure

Mme Sylvie Desmarescaux

Com. Affaires sociales

Rapporteure

Examen en commission

Commission des affaires sociales Commission saisie au fond

Rapporteure

La commission a nommé Mme Sylvie Desmarescaux , rapporteure.

Rapport de la commission

Rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas About et Mme Sylvie Desmarescaux tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux (190), n° 396

Document non encore publié

Dépot : mercredi 7 avril 2010

Texte de la commission

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Nicolas About et Mme Sylvie Desmarescaux tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux (190), n° 397

Dépot : mercredi 7 avril 2010

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Nicolas About et Mme Sylvie Desmarescaux tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux (190), n° 397

Agenda et comptes-rendus des débats

Discussion en séance publique

Texte adopté

Proposition de loi, adoptée, par le Sénat, tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux le 29 avril 2010, T.A. n° 0093

1ère lecture à l'Assemblée nationale 13ème législature

1ère lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, n° 43 , déposé(e) le lundi 2 juillet 2012

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Mise en ligne : jeudi 5 juillet 2012 à 17h45

1ère lecture à l'Assemblée nationale 15ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, n° 40 , déposé(e) le jeudi 6 juillet 2017

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Mise en ligne : mercredi 19 juillet 2017 à 17h45

1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, n° 42 , déposé(e) le vendredi 8 juillet 2022

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Mise en ligne : mardi 12 juillet 2022 à 12h01

1ère lecture à l'Assemblée nationale 17ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux, n° 17 , déposé(e) le mardi 23 juillet 2024

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Mise en ligne : mercredi 24 juillet 2024 à 6h10

Accès aux stages des étudiants et travailleurs sociaux

Navigation dans les étapes de la procédure

Les étapes de la procédure

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1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 13ème législature

Examen en commission

Commission des affaires sociales Commission saisie au fond

Rapporteure

Rapport de la commission

Texte de la commission

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Agenda et comptes-rendus des débats

Texte adopté

Texte adopté

1ère lecture à l'Assemblée nationale 13ème législature

1ère lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

1ère lecture à l'Assemblée nationale 15ème législature

1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

1ère lecture à l'Assemblée nationale 17ème législature