Recherche de questions (14^e législature)

• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 874 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 873 de M. François Vannson

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 18 septembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 872 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 18 septembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 871 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : diplômes

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 870 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 869 de M. Jacques Valax

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et élèves

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 868 de M. François Vannson

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 867 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 866 de Mme Sandrine Doucet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 865 de M. François Vannson

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 6 novembre 2012