Recherche de questions (14^e législature)

• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 79 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 78 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 24 février 2015
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 77 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 76 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 75 de M. Marc Dolez

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 74 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 17 juillet 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 73 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 72 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 71 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 70 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : culture

  Titre : langues régionales

  Réponse publiée le 11 septembre 2012