Impact des énergies renouvelables

• Proposition de résolution, tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique, n° 1489, déposée le mardi 11 décembre 2018.

  Mise en ligne : mercredi 19 décembre 2018 à 18h00
• Renvoyé(e) à la commission des affaires économiques.

• Proposition de résolution, tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique, n° 1489, déposée le mardi 11 décembre 2018.

  Mise en ligne : mercredi 19 décembre 2018 à 18h00

  Voir le dossier de la commission d'enquête : Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
• Examen en commission

  • Commission des affaires économiques
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mardi 11 décembre 2018

      Accéder à la page de la commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 13 février 2019

          Rapport sur la proposition de résolution de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique (1489), n° 1678, déposé le mercredi 13 février 2019.

          Mise en ligne : lundi 18 février 2019 à 13h00