Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 31/05/18 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution relative à une agriculture durable pour l'Union européenne, n° 1018 rectifié , déposé(e) le jeudi 31 mai 2018 Mise en ligne : mardi 5 juin 2018 à 20h00 Les auteurs de la proposition M. Alexandre Freschi M. André Chassaigne Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution relative à une agriculture durable pour l'Union européenne, n° 1018 rectifié , déposé(e) le jeudi 31 mai 2018 et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques Mise en ligne : mardi 5 juin 2018 à 20h00 Le rapporteur M. Jean-Bernard Sempastous Com. Affaires économiques Rapporteur Examen en commission Discussion en séance publique Texte adopté Examen en commission Commission des affaires économiques Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Jean-Bernard Sempastous , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à une agriculture durable pour l'Union européenne (n°1018 rectifié), n° 1094 Mise en ligne : mardi 26 juin 2018 à 19h15 Texte de la commission Texte de la commission, n° 1094-A0 Mise en ligne : mercredi 20 juin 2018 à 17h10 Amendements déposés sur le texte n° 1018 Accéder aux amendements 44 amendement(s) Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 20 juin 2018 à 9h30 VI CR - Examen du texte Réunion du jeudi 28 juin 2018 à 9h15 CR - Examen du texte Discussion en séance publique Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond) Texte de la commission, n° 1094-A0 Mise en ligne : mercredi 20 juin 2018 à 17h10 Amendements déposés sur le texte n° 1094 Accéder aux amendements 33 amendement(s) Agenda et comptes-rendus des débats Séance publique du jeudi 28 juin 2018 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Résolution relative à une agriculture durable pour l'Union européenne le 28 juin 2018, T.A. n° 150 Mise en ligne : jeudi 28 juin 2018 à 17h00 Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements : PDF Dépôt
