La conservation et l’utilisation durable de l’océan
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution pour la conservation et l’utilisation durable de l’océan, n° 4528 ( PDF) , déposé(e) le 12 octobre 2021 , mis(e) en ligne le 20 octobre 2021 à 11h30
Les auteurs de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution pour la conservation et l’utilisation durable de l’océan, n° 4528 ( PDF) , déposé(e) le 12 octobre 2021 , mis(e) en ligne le 20 octobre 2021 à 11h30
Discussion en séance publique
Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du jeudi 25 novembre 2021 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Deuxième séance publique du jeudi 25 novembre 2021 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, pour la conservation et l'utilisation durable de l'océan le 25 novembre 2021, T.A. n° 702 ( PDF) , mis(e) en ligne le 25 novembre 2021 à 16h05