Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 25/01/18 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution sur la transition énergétique dans l'Union européenne, n° 597 , déposé(e) le jeudi 25 janvier 2018 Mise en ligne : jeudi 25 janvier 2018 à 16h05 L'auteur de la proposition M. Thierry Michels Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution sur la transition énergétique dans l'Union européenne, n° 597 , déposé(e) le jeudi 25 janvier 2018 et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Mise en ligne : jeudi 25 janvier 2018 à 16h05 Le rapporteur M. Thierry Michels Com. Développement durable Rapporteur Examen en commission Texte adopté Examen en commission Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Thierry Michels , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Michels, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne (n°597), n° 684 Mise en ligne : mardi 27 février 2018 à 14h45 Texte de la commission Texte de la commission, n° 684-A0 Mise en ligne : mercredi 21 février 2018 à 17h00 Amendements déposés sur le texte n° 597 Accéder aux amendements 6 amendement(s) Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mercredi 21 février 2018 à 9h30 VI CR - Examen du texte Texte adopté Texte adopté Résolution sur la transition énergétique au sein de l'Union européenne considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement le 9 mars 2018, T.A. n° 100 Mise en ligne : vendredi 9 mars 2018 à 16h00 Dépôt
