Recherche de questions (15^e législature)

• 15 août 2017

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  Question écrite n° 742 de M. Pierre-Yves Bournazel

  Rubrique : transports urbains

  Titre : La régulation de l'activité de vélo-taxi

  Réponse publiée le 26 février 2019
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 741 de M. Bertrand Sorre

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : Tourisme et ruralité

  Réponse publiée le 10 octobre 2017
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 740 de M. Philippe Berta

  Rubrique : sports

  Titre : Sport santé

  Réponse publiée le 7 novembre 2017
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 739 de M. Mansour Kamardine

  Rubrique : sécurité des biens et des personnes

  Titre : Alerte sur la santé à Mayotte - Demande ARS spécifique - Calendrier rattrapage

  Réponse publiée le 10 octobre 2017
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 738 de Mme Valérie Gomez-Bassac

  Rubrique : sécurité des biens et des personnes

  Titre : Actions préventives contre les feux de forêts

  Réponse publiée le 3 octobre 2017
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 737 de Mme Emmanuelle Ménard

  Rubrique : santé

  Titre : Vaccination obligatoire

  Réponse publiée le 19 septembre 2017
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 736 de M. Jacques Marilossian

  Rubrique : santé

  Titre : Prise en charge des médicaments pour traiter le myélome multiple

  Réponse publiée le 24 octobre 2017
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 735 de M. Philippe Bolo

  Rubrique : santé

  Titre : Gestion de crise fipronil

  Réponse publiée le 5 décembre 2017
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 734 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : santé

  Titre : Ambulanciers

  Réponse publiée le 14 novembre 2017
• 15 août 2017

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  Question écrite n° 733 de M. Jean-Yves Bony

  Rubrique : ruralité

  Titre : Conventions ruralité

  Réponse publiée le 10 avril 2018