Étapes de lecture
Dépôt au Sénat
Vendredi 21 avril 2023
Première lecture au Sénat
Vendredi 21 avril 2023
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️
16e législature
Première lecture à l'Assemblée nationale
Jeudi 15 juin 2023
17e législature
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 23 juillet 2024
Dépôt au Sénat
Vendredi 21 avril 2023
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Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, n° 546, déposée le vendredi 21 avril 2023.
- Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.
Première lecture au Sénat
Vendredi 21 avril 2023
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Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, n° 546, déposée le vendredi 21 avril 2023.
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Examen en commission
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Commission des affaires sociales du Sénat
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le vendredi 21 avril 2023
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Texte de la commissionMercredi 7 juin 2023Texte de la commission sur la proposition de loi de Mmes Sonia de la Provôté et Marie-Pierre de la Gontrie visant à mettre en place un registre national des cancers (546)., n° 704, déposé le mercredi 7 juin 2023.Mise en ligne : mercredi 7 juin 2023 à 0h00
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Discussion en séance publiqueJeudi 15 juin 2023
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de loi de Mmes Sonia de la Provôté et Marie-Pierre de la Gontrie visant à mettre en place un registre national des cancers (546)., n° 704, déposé le mercredi 7 juin 2023.Mise en ligne : mercredi 7 juin 2023 à 0h00
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Première lecture à l'Assemblée nationale
Jeudi 15 juin 2023
(16e législature)
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Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers, n° 1397, déposée le jeudi 15 juin 2023.Mise en ligne : lundi 19 juin 2023 à 10h00
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Examen en commission
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Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 15 juin 2023
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Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 23 juillet 2024
(17e législature)
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Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers, n° 119, déposée le mardi 23 juillet 2024.Mise en ligne : vendredi 26 juillet 2024 à 15h00
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Examen en commission
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Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 23 juillet 2024
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