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Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : audition et communication du groupe de travail
Mercredi 13 décembre, après une communication des co-présidents du groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Anne Brugnera – Renaissance – et Julien Odoul – Rassemblement national –), la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Philippe Jost, président de l’établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
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Adaptation de l'école aux enjeux climatiques : examen du rapport de la mission d'information
Mercredi 6 décembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a examiné le rapport de la mission d’information sur l’adaptation de l’école aux enjeux climatiques.
Rapporteures : Graziella Melchior (Renaissance) et Francesca Pasquini (Écologiste - NUPES)
Consulter le rapport d'information
Consulter le dossier de presse
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États généraux de l'information : audition
Mercredi 6 décembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné MM. Bruno Lasserre, président des États généraux de l’information, et Christophe Deloire, délégué général.
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Écriture dite inclusive, classes de découverte, recrutement et formation des enseignants du second degré, pérennisation des jardins d'enfants : examen de propositions de loi du groupe LR
Mercredi 29 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a examiné plusieurs propositions de loi du groupe Les Républicains :
Proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte (rapporteure : Émilie Bonnivard, LR) Voir le dossier législatif
Proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (rapporteur : Alexandre Portier, LR) Voir le dossier législatif
Proposition de loi visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive (rapporteur : Jean-Louis Thiériot, LR). Voir le dossier législatif
Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (rapporteure : Michèle Tabarot, LR) Voir le dossier législatif
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Cinéma dans les outre-mer : adoption d'une proposition de loi
Mardi 28 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a adopté la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (rapporteurs : Johnny Hajjar, SOC et Maud Petit, Dem).
Voir les réunions de la commission sur le portail vidéo
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Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative : adoption d'une proposition de loi et consultation citoyenne
Depuis le mardi 21 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation permet aux associations qui le souhaitent d'apporter une contribution écrite dans le cadre de l'examen de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative, déposée le jeudi 20 juillet 2023 (rapporteur : Quentin Bataillon, RE). Le formulaire est accessible en cliquant sur ce lien.
Mardi 28 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a adopté la proposition de loi.
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Audition de l'Agence nationale du sport (ANS) sur son rapport d'activité 2022
Mercredi 15 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné MM. Michel Cadot, président de l’Agence nationale du sport (ANS), et Frédéric Sanaur, directeur général, sur le rapport d’activité 2022 de l’ANS.
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Transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : table ronde
Mercredi 15 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a organisé, conjointement avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, une table ronde sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 réunissant :
- M. Florent Bardon, coordonnateur national des mobilités pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités
- Mme Laurence Debrincat, directrice études et Jeux olympiques et paralympiques d’Île-de-France mobilités
- M. Edgar Sée, directeur délégué aux Jeux olympiques et paralympiques de la RATP et M. Frédéric Dupouy, directeur du département influence, territoires et international,
- M. Jonathan Durieux, directeur-adjoint du programme Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 de la SNCF
- Mme Sandrine Gourlet, directrice des relations extérieures de la Société du Grand Paris et M. Deniz Boy, directeur délégué aux relations parlementaires
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Suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : présentation d'une communication
Mercredi 8 novembre, dans la matinée, la commission des affaires culturelles le groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 a présenté ses travaux à la commission des affaires cultures et de l'éducation.
Co-présidents : Belkhir Belhaddad et Maxime MinotVoir les réunions de la commission sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale
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Autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre : recevabilité d'une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête
Mercredi 8 novembre, la commission des affaires culturelles s'est prononcée positivement sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre.
Rapporteur : Quentin Bataillon
Voir les réunions de la commission sur le portail vidéo de l'Assemblée nationalepartager -
Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques : adoption d'une proposition de loi
Mardi 7 novembre, la commission des affaires culturelles a adopté la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques.
Rapporteur : Christophe MarionVoir les réunions de la commission sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle