Commission des affaires culturelles et de l'éducation
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
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Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle

Actualités

  • Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : audition et communication du groupe de travail
    Mercredi 13 décembre, après une communication des co-présidents du groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Anne Brugnera – Renaissance – et Julien Odoul – Rassemblement national –), la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné Philippe Jost, président de l’établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
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  • Adaptation de l'école aux enjeux climatiques : examen du rapport de la mission d'information
    Mercredi 6 décembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a examiné le rapport de la mission d’information sur l’adaptation de l’école aux enjeux climatiques.
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  • États généraux de l'information : audition
    Mercredi 6 décembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné MM
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  • Écriture dite inclusive, classes de découverte, recrutement et formation des enseignants du second degré, pérennisation des jardins d'enfants : examen de propositions de loi du groupe LR
    Mercredi 29 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a examiné plusieurs propositions de loi du groupe Les Républicains :
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  • Cinéma dans les outre-mer : adoption d'une proposition de loi
    Mardi 28 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a adopté la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (rapporteurs : Johnny Hajjar, SOC et Maud Petit, Dem).
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  • Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative : adoption d'une proposition de loi et consultation citoyenne
    Depuis le mardi 21 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation permet aux associations qui le souhaitent d'apporter une contribution écrite dans le cadre de l'examen de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative, déposée le jeudi 20 juillet 2023 (rapporteur : Quentin Bataillon, RE)
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  • Audition de Bruno Bonnell, secrétaire général pour l’investissement
    Mercredi 22 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné M
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  • Audition de l'Agence nationale du sport (ANS) sur son rapport d'activité 2022
    Mercredi 15 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a auditionné MM
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  • Transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : table ronde
    Mercredi 15 novembre, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a organisé, conjointement avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, une table ronde sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 réunissant :
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  • Suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : présentation d'une communication
    Mercredi 8 novembre, dans la matinée, la commission des affaires culturelles le groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 a présenté ses travaux à la commission des affaires cultures et de l'éducation.
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  • Autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre : recevabilité d'une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête
    Mercredi 8 novembre, la commission des affaires culturelles s'est prononcée positivement sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre.
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  • Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques : adoption d'une proposition de loi
    Mardi 7 novembre, la commission des affaires culturelles a adopté la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques.
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