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Instauration d'une majorité numérique et lutte contre la haine en ligne : examen de la proposition de loiMercredi 15 février, à 9h30, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (n° 739).
Rapporteur : Laurent Marcangelipartager -
Présidence de l'INSERM : audition de Didier SamuelMercredi 25 janvier, à 15h, la commission des affaires culturelles auditionne Didier Samuel, pressenti par le président de la République pour occuper les fonctions de président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).
Rapporteure : Emmanuelle Anthoine
La commission vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l’article 13 de la Constitution.partager -
Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papierMardi 24 janvier, à 21h30, la commission des affaires culturelles examine pour avis la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier (n° 676).partager -
Avis favorable de la commission sur la nomination de Bénédicte Lesage en tant que membre de l'Arcom, proposée par la présidente de l'Assemblée nationaleMardi 24 janvier, à 17h45, la commission des affaires culturelles auditionne Bénédicte Lesage, pressentie par Mme la Présidente de l’Assemblée nationale pour siéger au sein du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).
La commission vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de la communication.partager -
Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024Mercredi 18 janvier, à 15h, Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, présentera à la commission des affaires culturelles le premier rapport de la Cour sur l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.partager -
Table ronde sur l’enseignement des mathématiques et des sciencesMercredi 18 janvier, à 9h30, la commission des affaires culturelles organise une table ronde sur l’enseignement des mathématiques et des sciences réunissant Mélanie Guenais, coordinatrice du Collectif Maths et Sciences, Étienne Ghys, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences pour la première division, Didier Roux, président de la fondation La main à la pâte, et Marc-André Selosse, président de BioGée, la Fédération des sciences et technologies du vivant, des sciences de la terre et de l’environnement.partager -
Proposition de législation européenne sur la liberté des médias : examen d’une proposition de résolution européenneMercredi 14 décembre, dans la matinée, la commission des affaires culturelles examine une proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601).
Rapporteur : Emmanuel Pellerinpartager -
Instituer dans les écoles et collèges publics le port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire : examen de la proposition de loiMercredi 14 décembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire (n° 254).
Rapporteur : Roger Chudeaupartager -
Droit à l'information dans le monde numériqueMercredi 7 décembre, à 9h, la commission des affaires culturelles auditionne Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, et Asma Mhalla, spécialiste des enjeux politiques et géopolitiques du numérique, enseignante à Sciences Po et à l'École polytechnique, sur le droit à l'information dans le monde numérique.partager
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle
