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Mercredi 15 février, la commission des affaires culturelles a entendu une communication de Philippe Ballard et Violette Spillebout, co-rapporteurs de la mission flash sur l’éducation critique aux médias.

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Mercredi 15 février, à 9h30, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (n° 739).
Rapporteur : Laurent Marcangeli

La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mercredi 1 février, à 9h30, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659).
Rapporteure : Fatiha Keloua Hachi

La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.

Mercredi 25 janvier, à 15h, la commission des affaires culturelles auditionne Didier Samuel, pressenti par le président de la République pour occuper les fonctions de président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).
Rapporteure : Emmanuelle Anthoine
La commission vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l’article 13 de la Constitution.

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Résultats du scrutin

Mercredi 25 janvier, à 9h30, la commission des affaires culturelles organise une table ronde sur la préservation du patrimoine immatériel réunissant :

• Tim Curtis, secrétaire de la Convention de l’Unesco de 2003
• Alice Fromonteil, responsable du centre français du patrimoine culturel immatériel au Centre Français du patrimoine culturel immatériel de la Maison des cultures du monde
• Jean-Pierre Leleux, président de l’Association du patrimoine vivant immatériel de la parfumerie
• Lily Martinet et Thomas Mouzard, chargés de mission ethnologie et patrimoine culturel immatériel à la délégation à l’Inspection, à la recherche et à l’innovation (DIRI) du ministère de la Culture

La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.

Mardi 24 janvier, à 21h30, la commission des affaires culturelles examine pour avis la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier (n° 676).

Rapporteure : Géraldine Bannier

La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.

Mardi 24 janvier, à 17h45, la commission des affaires culturelles auditionne Bénédicte Lesage, pressentie par Mme la Présidente de l’Assemblée nationale pour siéger au sein du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).
La commission vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de la communication.

Rapporteure : Béatrice Descamps

Résultats du scrutin

En conséquence, la commission donne un avis favorable à la nomination de Mme Bénédicte Lesage par la présidente de l’Assemblée nationale, Mme Yaël Braun-Pivet.

Mercredi 18 janvier, à 15h, Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, présentera à la commission des affaires culturelles le premier rapport de la Cour sur l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.

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Mercredi 18 janvier, à 9h30, la commission des affaires culturelles organise une table ronde sur l’enseignement des mathématiques et des sciences réunissant Mélanie Guenais, coordinatrice du Collectif Maths et Sciences, Étienne Ghys, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences pour la première division, Didier Roux, président de la fondation La main à la pâte, et Marc-André Selosse, président de BioGée, la Fédération des sciences et technologies du vivant, des sciences de la terre et de l’environnement.

La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.

Mercredi 14 décembre, dans la matinée, la commission des affaires culturelles examine une proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601).
Rapporteur : Emmanuel Pellerin

La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale

Mercredi 14 décembre, à 9h30, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire (n° 254).
Rapporteur : Roger Chudeau

La réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale

Mercredi 7 décembre, à 9h, la commission des affaires culturelles auditionne Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, et Asma Mhalla, spécialiste des enjeux politiques et géopolitiques du numérique, enseignante à Sciences Po et à l'École polytechnique, sur le droit à l'information dans le monde numérique.

La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.