Étapes de lecture
Dépôt au Sénat
Jeudi 25 février 2021
Première lecture au Sénat
Jeudi 25 février 2021
Texte adopté ✔️
Texte adopté ✔️
15e législature
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mercredi 14 avril 2021
16e législature
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 12 juillet 2022
17e législature
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 23 juillet 2024
Dépôt au Sénat
Jeudi 25 février 2021
-
Proposition de loi tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 389, déposée le jeudi 25 février 2021.
- Renvoyé(e) à la commission des affaires économiques.
Première lecture au Sénat
Jeudi 25 février 2021
-
Proposition de loi tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 389, déposée le jeudi 25 février 2021.
-
Examen en commission
-
Commission des affaires économiques du Sénat
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 25 février 2021
-
-
-
-
Texte de la commissionMercredi 31 mars 2021Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (389)., n° 508, déposé le mercredi 31 mars 2021.Mise en ligne : mercredi 31 mars 2021 à 0h00
-
-
-
-
-
Discussion en séance publiqueMardi 13 avril 2021
-
Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (389)., n° 508, déposé le mercredi 31 mars 2021.Mise en ligne : mercredi 31 mars 2021 à 0h00
-
Agenda et comptes rendus des débats
-
-
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mercredi 14 avril 2021
(15e législature)
-
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 4094, déposée le mercredi 14 avril 2021.Mise en ligne : jeudi 15 avril 2021 à 12h00
-
Examen en commission
-
Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 14 avril 2021
-
-
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 12 juillet 2022
(16e législature)
-
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 124, déposée le mardi 12 juillet 2022.Mise en ligne : lundi 18 juillet 2022 à 16h18
-
Examen en commission
-
Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 12 juillet 2022
-
-
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 23 juillet 2024
(17e législature)
-
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 90, déposée le mardi 23 juillet 2024.Mise en ligne : jeudi 25 juillet 2024 à 9h07
-
Examen en commission
-
Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 23 juillet 2024
-
-