Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 19 mars 2025

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 19 mars 2025

Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 19 mars 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, visant à condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et à prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux, n° 1150, déposée le mercredi 19 mars 2025.Mise en ligne : mercredi 19 mars 2025 à 16h31
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 19 mars 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, visant à condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et à prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux, n° 1150, déposée le mercredi 19 mars 2025.Mise en ligne : mercredi 19 mars 2025 à 16h31
-
Examen en commission
-
Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le mercredi 19 mars 2025
-
Agenda et comptes rendus des discussions en commission
-
-
-
Rapport de la commissionJeudi 12 juin 2025Mise en ligne : vendredi 20 juin 2025 à 17h40
-
Rapport de la commissionJeudi 12 juin 2025Texte de la commission, n° 1572-A0, déposé le jeudi 12 juin 2025.Mise en ligne : vendredi 13 juin 2025 à 17h25
-
-
-
-
Commission des affaires étrangères
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 12 juin 2025
-
-