Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

• Proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique, n° 1502, déposée le mercredi 4 juin 2025.

  Mise en ligne : mercredi 4 juin 2025 à 14h18
• Renvoyé(e) à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

• Proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique, n° 1502, déposée le mercredi 4 juin 2025.

  Mise en ligne : mercredi 4 juin 2025 à 14h18
• Examen en commission

  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 4 juin 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 1502

      Voir les 63 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 1er avril 2026

          Rapport sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (1502), n° 2615, déposé le mercredi 1er avril 2026.
        • Texte de la commission

          Mercredi 1er avril 2026

          Texte de la commission, n° 2615-A0, déposé le mercredi 1er avril 2026.

          Mise en ligne : mercredi 1er avril 2026 à 19h20
• Discussion en séance publique

  Mardi 7 avril 2026

  • Texte examiné

    (Texte de la commission saisie au fond)

    Texte de la commission sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (1502)., n° 2615-A0, déposé le mercredi 1er avril 2026.

    Mise en ligne : mercredi 1er avril 2026 à 19h20
  • Amendements déposés sur le texte n° 2615

    (Texte de la commission saisie au fond)

    Voir les 46 amendements
  • Agenda et comptes rendus des débats