Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 29 octobre 2024
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 29 octobre 2024
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 29 octobre 2024
(17e législature)
-
Proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale, n° 521, déposée le mardi 29 octobre 2024.Mise en ligne : mardi 29 octobre 2024 à 16h23
- Renvoyé(e) à la commission des affaires sociales.
Première lecture à l'Assemblée nationale
Mardi 29 octobre 2024
(17e législature)
-
Proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale, n° 521, déposée le mardi 29 octobre 2024.Mise en ligne : mardi 29 octobre 2024 à 16h23
-
Examen en commission
-
Commission des affaires sociales
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 29 octobre 2024
-
Agenda et comptes rendus des discussions en commission
-
-
-
Rapport sur la proposition de loi de M. Joël Aviragnet et plusieurs de ses collègues visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (521), n° 703Rapport sur la proposition de loi de M. Joël Aviragnet et plusieurs de ses collègues visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (521), n° 703, déposé le mercredi 4 décembre 2024.Mise en ligne : mardi 10 décembre 2024 à 12h20
-
Texte de la commissionMercredi 4 décembre 2024Texte de la commission, n° 703-A0, déposé le mercredi 4 décembre 2024.Mise en ligne : jeudi 5 décembre 2024 à 15h30
-
-
-
-
-
Discussion en séance publiqueJeudi 23 janvier 2025
-
Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Joël Aviragnet et plusieurs de ses collègues visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (521)., n° 703-A0, déposé le mercredi 4 décembre 2024.Mise en ligne : jeudi 5 décembre 2024 à 15h30
-
Agenda et comptes rendus des débats
-