Libération immédiate de Boualem Sansal

• Proposition de résolution, appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal, n° 852 rectifié, déposée le lundi 27 janvier 2025.

  Mise en ligne : lundi 27 janvier 2025 à 16h37
• Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

• Proposition de résolution, appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal, n° 852 rectifié, déposée le lundi 27 janvier 2025.

  Mise en ligne : lundi 27 janvier 2025 à 16h37
• Examen en commission

  2 commissions saisies
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  • Commission des affaires européennes
    Travaux de la commission saisie au préalable

    • Commission saisie au préalable le lundi 27 janvier 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Jeudi 6 février 2025

          Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n°852 rectifié), n° 914, déposé le jeudi 6 février 2025.

          Mise en ligne : mercredi 12 février 2025 à 17h40
        • Rapport de la commission

          Jeudi 6 février 2025

          Texte de la commission, n° 914-A0, déposé le jeudi 6 février 2025.

          Mise en ligne : jeudi 6 février 2025 à 14h37
  • Commission des affaires étrangères
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le jeudi 6 février 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Amendements déposés sur le texte n° 914

      (Texte de la commission saisie au préalable)

      Voir les 23 amendements
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mardi 4 mars 2025

          Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal . (n°914), n° 1021, déposé le mardi 4 mars 2025.

          Mise en ligne : mardi 11 mars 2025 à 11h05
        • Texte de la commission

          Mardi 4 mars 2025

          Texte de la commission, n° 1021-A0, déposé le mardi 4 mars 2025.

          Mise en ligne : jeudi 6 mars 2025 à 15h50