Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
Proposition de résolution
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Ce texte a été retiré par son auteur le lundi 3 février 2025
Les étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 857 ( PDF) , déposé(e) le 28 janvier 2025 , mis(e) en ligne le 28 janvier 2025 à 11h10
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 857 ( PDF) , déposé(e) le 28 janvier 2025 , mis(e) en ligne le 28 janvier 2025 à 11h10
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 5 février 2025 à 16h00 Compte-rendu Vidéo