Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Proposition de loi

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Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur ce texte le 13 mai 2025

Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale

Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 7 mai 2025 à 18h26

L'auteur de la proposition

Les co-signataires

logo 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 7 mai 2025 à 18h26 et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées

Examen en commission

Commission de la défense nationale et des forces armées Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Charles Sitzenstuhl , rapporteur (Nomination : mercredi 21 mai 2025)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 1463 ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 30 mai 2025 à 12h00

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 1463-A0 ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 28 mai 2025 à 15h30

Texte comparatif :

Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 28 mai 2025 à 18h02

Amendements déposés sur le texte n° 1380 :
Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 21 mai 2025 à 10h15 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible) Vidéo

- nomination rapporteur

Mercredi 28 mai 2025 à 9h00 Compte-rendu Vidéo

- Examen du texte

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du lundi 2 juin 2025 Compte-rendu Vidéo

logo 1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 675 , déposé(e) le 2 juin 2025 , document non encore publié et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées