Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
Proposition de loi
Replier le dossier legislatif Contributions La loi en constructionLe Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur ce texte le 13 mai 2025
Les étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de loi
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 7 mai 2025 à 18h26
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380 ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 7 mai 2025 à 18h26 et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées
Examen en commission
Commission de la défense nationale et des forces armées Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Charles Sitzenstuhl , rapporteur (Nomination : mercredi 21 mai 2025)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 1463 ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 30 mai 2025 à 12h00
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1463-A0 ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 28 mai 2025 à 15h30
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 28 mai 2025 , mis(e) en ligne le 28 mai 2025 à 18h02
Amendements déposés sur le texte n° 1380 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 21 mai 2025 à 10h15 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible) Vidéo
Mercredi 28 mai 2025 à 9h00 Compte-rendu Vidéo
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 1463-A0Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du lundi 2 juin 2025 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade le 2 juin 2025, T.A. n° 124 ( PDF) , mis(e) en ligne le 3 juin 2025 à 14h15
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)
1ère lecture
au Sénat
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 675 , déposé(e) le 2 juin 2025 , document non encore publié et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées