Libération immédiate de Boualem Sansal

Proposition de résolution

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Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale

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Les co-signataires

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Proposition de résolution appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal, n° 852 rectifié ( PDF) , déposé(e) le 27 janvier 2025 , mis(e) en ligne le 27 janvier 2025 à 16h37 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères

Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable

(Page de la commission)

Rapporteure :

La commission a nommé Mme Constance Le Grip , rapporteure (Nomination : mercredi 5 février 2025)

Avis de la commission :

Rapport, n° 914 ( PDF) , déposé(e) le 6 février 2025 , mis(e) en ligne le 12 février 2025 à 17h40

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 914-A0 ( PDF) , déposé(e) le 6 février 2025 , mis(e) en ligne le 6 février 2025 à 14h37

Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 5 février 2025 à 16h00 Compte-rendu Vidéo

- Nomination de rapporteur
- Nomination de rapporteur
- Examen
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 1021 ( PDF) , déposé(e) le 4 mars 2025 , mis(e) en ligne le 11 mars 2025 à 11h05

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 1021-A0 ( PDF) , déposé(e) le 4 mars 2025 , mis(e) en ligne le 6 mars 2025 à 15h50

Texte comparatif :

Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 4 mars 2025 , mis(e) en ligne le 6 mars 2025 à 15h50

Amendements déposés sur le texte n° 914 :
Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 19 février 2025 à 9h00 Compte-rendu Vidéo

- Nominations rapporteurs

Mardi 4 mars 2025 à 16h40 Compte-rendu Vidéo

- Examen du texte

Mardi 6 mai 2025 à 14h30

- Examen du texte

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du mardi 6 mai 2025

- Discussion de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal

Deuxième séance publique du mardi 6 mai 2025

- Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal

Première séance publique du mercredi 7 mai 2025

- Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal

Deuxième séance publique du mercredi 7 mai 2025

- Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal