Libération immédiate de Boualem Sansal
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal, n° 852 rectifié ( PDF) , déposé(e) le 27 janvier 2025 , mis(e) en ligne le 27 janvier 2025 à 16h37
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal, n° 852 rectifié ( PDF) , déposé(e) le 27 janvier 2025 , mis(e) en ligne le 27 janvier 2025 à 16h37 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Constance Le Grip , rapporteure (Nomination : mercredi 5 février 2025)
Avis de la commission :
Rapport, n° 914 ( PDF) , déposé(e) le 6 février 2025 , mis(e) en ligne le 12 février 2025 à 17h40
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 914-A0 ( PDF) , déposé(e) le 6 février 2025 , mis(e) en ligne le 6 février 2025 à 14h37
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 5 février 2025 à 16h00 Compte-rendu Vidéo
- Nomination de rapporteur
- Examen
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond
Rapport de la commission :
Rapport, n° 1021 ( PDF) , déposé(e) le 4 mars 2025 , mis(e) en ligne le 11 mars 2025 à 11h05
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1021-A0 ( PDF) , déposé(e) le 4 mars 2025 , mis(e) en ligne le 6 mars 2025 à 15h50
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 4 mars 2025 , mis(e) en ligne le 6 mars 2025 à 15h50
Amendements déposés sur le texte n° 914 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 19 février 2025 à 9h00 Compte-rendu Vidéo
Mardi 4 mars 2025 à 16h40 Compte-rendu Vidéo
Lundi 5 mai 2025 à 16h05 Compte-rendu
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 1021-A0Amendements déposés sur le texte n° 1021 :
Agenda et comptes-rendus des débats
Deuxième séance publique du lundi 5 mai 2025 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Première séance publique du mardi 6 mai 2025 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de M. Boualem Sansal le 6 mai 2025, T.A. n° 107 ( PDF) , mis(e) en ligne le 6 mai 2025 à 21h00
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)