Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense
Proposition de résolution
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense, n° 1170 ( PDF) , déposé(e) le 25 mars 2025 , mis(e) en ligne le 25 mars 2025 à 16h12
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense, n° 1170 ( PDF) , déposé(e) le 25 mars 2025 , mis(e) en ligne le 25 mars 2025 à 16h12 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteurs :
La commission a nommé M. Vincent Caure et M. Damien Girard , rapporteurs (Nomination : mercredi 9 avril 2025)
Avis de la commission :
Rapport, n° 1376 rectifié , déposé(e) le 7 mai 2025 , document non encore publié
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1376-A0 rectifié ( PDF) , déposé(e) le 7 mai 2025 , mis(e) en ligne le 9 mai 2025 à 9h55
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 9 avril 2025 à 15h00 Compte-rendu Vidéo