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Situation et perspectives de l’industrie en France, feuille de route à son ministère : audition de Marc Ferracci, ministre délégué, chargé de l’Industrie
Mardi 12 novembre 2024 après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné Marc Ferracci, ministre délégué, chargé de l’Industrie.
Il a été auditionné sur la situation et les perspectives de l’industrie en France (questions relatives aux investissements, maintien des sites de production…), et sur sa feuille de route ministérielle.
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Situation économique française et perspectives d’évolution, feuille de route à son ministère … : audition d’Antoine Armand, ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie.
Mercredi 6 novembre 2024 après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie.
Il a été auditionné sur la situation économique française et les perspectives d’évolution, ainsi que sur sa feuille de route à son ministère.partager -
Situation du groupe Stellantis et perspectives : audition de représentants du groupe Stellantis
Mercredi 6 novembre 2024 matin, la commission des affaires économiques a auditionné Jean-Philippe Imparato, directeur général de la Région Europe élargie du groupe Stellantis, et Marion Beyret, directrice de la Communication et des Affaires publiques France.
Ils ont été auditionnés sur la situation actuelle et les perspectives de l’entreprise.partager -
Projet de loi de finances pour 2025 (PLF 2025 - 2nde partie) : examen d’avis budgétaires
Du mercredi 16 au mercredi 30 octobre 2024, la commission des affaires économiques a examiné plusieurs avis budgétaires de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 :
Mission "Économie" :
- Avis budgétaire Économie sociale et solidaire (Paul Midy, rapporteur pour avis) (Voir la vidéo)
- Avis budgétaire Communications électroniques et économie numérique (Jérôme Nury, rapporteur pour avis). (Voir la vidéo)
- Avis budgétaire Commerce extérieur (Louise Morel, rapporteure pour avis) (Voir la vidéo)
- Avis budgétaire Tourisme (Hervé de Lépinau, rapporteur pour avis). (Voir la vidéo)
- Avis budgétaire Entreprises (Xavier Albertini, rapporteur pour avis) (Voir la vidéo)Mission "Cohésion des territoires" :
- Avis budgétaire Logement et urbanisme (Frédéric Falcon, rapporteur pour avis)
Voir les vidéos du mardi 22 octobre après-midi et du mercredi 23 octobre matinMission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" :
- Avis budgétaire Agriculture et alimentation (Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis)
Voir la vidéo du mercredi 23 octobre après-midiMission "Investir pour la France de 2030" (Charles Fournier, rapporteur pour avis)
Voir la vidéo du jeudi 24 octobre après-midi
- Avis budgétaire Énergie (Maxime Laisney, rapporteur pour avis) (Voir la vidéo)
- Avis budgétaire Outre-mer (Philippe Naillet, rapporteur pour avis) (Voir la vidéo)
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Rejet de 2 propositions de loi inscrites à l’ordre du jour de la séance publique dans le cadre de la journée réservée RN
Mercredi 23 octobre 2024 matin, la commission des affaires économiques a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (Nicolas Meizonnnet, rapporteur).
Voir la vidéoPuis elle a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement. (Frédéric Falcon, rapporteur)
Voir la vidéo
Ces deux propositions de loi sont inscrites à l'ordre du jour de la séance publique du 31 octobre, journée d’initiative parlementaire du groupe Rassemblement national.
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Jeudi 24 octobre 2024 à 11h00Audition d'Audrey Duval, présidente de Sanofi France, sur la situation de l’entreprise et le projet de cession de sa filiale Orpella (fabricant du Doliprane)
Jeudi 24 octobre 2024 à 11h, la commission des affaires économiques auditionne Audrey Duval, présidente de Sanofi France, sur la situation de l’entreprise et le projet de cession de sa filiale Orpella (fabricant du Doliprane).
L'audition sera retransmise sur le portail vidéo et les réseaux sociaux de l'Assemblée nationale
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Présidence de l’INRAE : audition de Philippe Mauguin, dont la reconduction à ces fonctions est proposée par le Président de la République
Mardi 15 octobre 2024 en fin d'après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné, en application de l’article 13 de la Constitution, Philippe Mauguin, président de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE), dont la reconduction est proposée par le Président de la République. Puis elle a voté sur le projet de nomination (Robert Le Bourgeois, rapporteur).
Compte tenu du résultat du scrutin de la commission des affaires économiques du Sénat, dépouillé simultanément le 15 octobre, les commissions des deux assemblées ont émis un avis favorable à la reconduction de M. Philippe Mauguin aux fonctions de président de l’INRAE.
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Élection de la présidente et d'une sécrétaire de la commission des affaires économiques
Mercredi 9 octobre 2024 matin, les membres de la commission des affaires économiques ont procédé (à huis clos) à l'élection de leur présidente, ainsi que d'une secrétaire, à la suite de la démission d’Antoine Armand et d’Agnès Pannier-Runacher.
Présidente :
Aurélie Trouvé (La France insoumise - Nouveau Front Populaire)
Secrétaire :
Sandra Marsaud (Ensemble pour la République)
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Situation et perspectives en matière de logement : suite des auditions
Mercredi 9 octobre, la commission des affaires économiques a poursuivi son cycle d'auditions sur la situation et les perspectives en matière de logement.
- à 11h : audition de Bruno Arcadipane, président, Philippe Lengrand, vice-président, et Nadia Bouyer, directrice générale d’Action Logement Groupe (Voir la vidéo)
- à 16h30 : audition d'Anne-Sophie Grave, présidente du directoire de CDC Habitat (Voir la vidéo)
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Situation et perspectives en matière de logement : début du cycle d'auditions
Depuis le mardi 1er octobre 2024, la commission des affaires économiques a entamé un cycle d'auditions sur la situation et les perspectives en matière de logement.
- Mardi 1er octobre à 18h30 : audition d'Emmanuelle Cosse, présidente de l’Union sociale pour l’habitat (USH) (Voir la vidéo)
- Mercredi 2 octobre à 9h00 : audition de Véronique Bédague, présidente directrice générale du groupe Nexity (Voir la vidéo)
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Situation et attentes du monde agricole : suite des auditions
Les 24 et 25 septembre 2024, la commission des affaires économiques a poursuivi son cycle d'auditions sur la situation et les attentes du monde agricole :
- Mardi 24 septembre à 15h30 : M. Pierrick Horel, président des Jeunes Agriculteurs (Voir la vidéo)
- Mercredi 25 septembre à 9h30 : Mmes Véronique Marchesseau, secrétaire générale, et Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne (Voir la vidéo)
- Mercredi 25 septembre à 11h30 : Mme Véronique Le Floc’h, présidente de la Coordination Rurale (Voir la vidéo)
- Mercredi 25 septembre à 15h00 : MM. Raymond Girardi et Gilles Bernard, vice-présidents du Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef) (Voir la vidéo)
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Commission des affaires économiques
Commission permanente
Présidence de Aurélie Trouvé, députée de la neuvième circonscription de la Seine-Saint-Denis