Actualités

Samedi 20 juillet, les membres de la commission des affaires sociales ont procédé à l'élection du bureau de la commission. Celui-ci se compose d'un président, de quatre vice présidents et de quatre secrétaires.

Président :

Paul Christophe (Horizons & Indépendants)

Rapporteur général du budget de la Sécurité sociale :

Yannick Neuder (Droite Républicaine)

Vice-Présidents :

Hadrien Clouet (La France insoumise - Nouveau Front Populaire)

Thomas Ménagé (Rassemblement National)

Nicolas Turquois (Les Démocrates)

Annie Vidal (Ensemble pour la République)

Secrétaires :

Paul-André Colombani (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires)

Josiane Corneloup (Droite Républicaine)

François Gernigon (Horizons & Indépendants)

Sandrine Rousseau (Ecologiste et Social)

Mercredi 18 septembre, à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne, en application des dispositions de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, Nicolas Scotté, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l’Institut national du cancer (INCa) est envisagée.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale

Mercredi 25 septembre à 9h, la commission des affaires sociales auditionne François de La Guéronnière, conseiller maître, président de section, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la formation continue des médecins, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale

Mercredi 25 septembre dans la matinée, la commission des affaires sociales examine le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023 (n° 4).
Rapporteur général : Yannick Neuder

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale

Mercredi 2 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine le rapport de la mission d’information sur la gestion de la dette sociale.
Rapporteurs : Stéphanie Rist et Hadrien Clouet

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale

Mercredi 9 octobre, les membres de la commission ont élu Frédéric Valletoux à la présidence de la commission des affaires sociales.

Mercredi 16 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Catherine Paugam-Burtz, dont la nomination aux fonctions de directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est envisagée. La commission votera sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale

Mercredi 16 octobre, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine un rapport d’information sur la semaine de quatre jours.

Rapporteurs : Stéphane Viry, François Gernigon

Voir la vidéo

Mercredi 16 octobre, à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins, Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes, Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi, et Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du budget et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025.

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l'Assemblée nationale

À partir du lundi 21 octobre, à 17h, la commission des affaires sociales examine le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025.
Voir le dossier législatif

Rapporteur général : Yannick Neuder

Rapporteurs : Guillaume Florquin, Louis Boyard, Sandrine Rousseau, Jean-Carles Grelier

Voir la vidéo du lundi 21 octobre après-midi, soir

Voir la vidéo du mardi 22 octobre après-midi, soir

Voir la vidéo du mercredi 23 octobre après-midi, soir

Voir la vidéo du jeudi 24 octobre matin, après-midi, soir

Voir la vidéo du vendredi 25 octobre matin

Mercredi 23 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l’âge de départ et le nombre d’annuités.

Voir le dossier législatif

Rapporteur : Thomas Ménagé

Mercredi 30 octobre, à 9h30, la commission des affaires sociales examine et vote les crédits de la mission Régimes sociaux et de retraite et du compte d’affectation spéciale Pensions de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025.
Rapporteure pour avis : Sandrine Runel

Voir le dossier législatif

Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée