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Audition du directeur du comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)Mercredi 15 juillet 2026 matin, la commission du développement durable a auditionné Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).partager -
Lundi 29 juin 2026Projet de loi-cadre relatif au développement des transports : audition du ministre des Transports, et examen du projet de loi-cadreLundi 29 juin 2026 après-midi, la commission du développement durable a auditionné Philippe Tabarot, ministre des Transports, sur le projet de loi-cadre relatif au développement des transports.partager -
Désignation des rapporteurs pour avis sur le PLF pour 2027La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, présidée par Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) a achevé, ce mercredi 2 juillet, de désigner les rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027.partager -
Mercredi 24 juin 2026Audition d’Adrien Bilal, professeur assistant d’économie à l’université de Stanford, lauréat du Prix du meilleur jeune économiste 2026Mercredi 24 juin 2026 matin, la commission du développement durable a auditionné Adrien Bilal, professeur assistant d’économie à l’université de Stanford, lauréat du Prix du meilleur jeune économiste 2026partager -
Mercredi 24 juin 2026Examen du rapport d’information sur les changements environnementaux et les enjeux de défenseMercredi 24 juin 2026 matin, la commission du développement durable et la commission de la défense ont examiné le rapport de la mission d’information commune sur les changements environnementaux et les enjeux de défense.partager -
Permettre d’assurer l’autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d’engrais azotés : examen puis rejet de la proposition de loiMercredi 17 juin 2026 matin, la commission du développement durable a examiné puis rejeté la proposition de loi permettant d’assurer l’autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d’engrais azotés.partager -
Habiliter l’assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement : examen puis adoption du projet de loiMercredi 10 juin 2026 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté le projet de loi portant habilitation de l’assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement.partager -
Mercredi 3 juin 2026Les projets d’infrastructures nouvelles : audition de David Valence, président du Conseil d’orientation des infrastructuresMercredi 3 juin 2026 matin, la commission du développement durable a auditioné David Valence, président du Conseil d’orientation des infrastructures, sur les projets d’infrastructures nouvelles.partager -
Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance : examen puis adoption de la proposition de loiMercredi 27 mai 2026 à 9h30, la commission du développement durable a examiné puis adopté la proposition de loi visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance.partager
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Sandrine Le Feur, députée de la quatrième circonscription du Finistère
