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Rapport de The Shift Project "Pour une agriculture bas carbone, résiliente et prospère" : audition de Jean-Marc Jancovici, président de The Shift ProjectMercredi 15 janvier 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Jean-Marc Jancovici, président de l'association et think tank "The Shift Project", sur son rapport "Pour une agriculture bas carbone, résiliente et prospère".partager -
Présidence de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) : audition de Pierre Monzani, dont la nomination à cette fonction est proposée par le Président de la RépubliqueMardi 17 décembre, la commission du développement durable a auditionné Pierre Monzani, dont la nomination à la fonction de président de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) est proposée par le Président de la République (Fabrice Roussel, rapporteur).partager -
Verdissement des flottes automobiles : présentation d'une communication sur les conclusions de la mission flashMercredi 18 décembre 2024 matin, la commission du développement durable s'est vu présenter une communication sur les conclusions de la mission flash sur le verdissement des flottes automobiles (Gérard Leseul et Jean-Marie Fiévet, corapporteurs).partager -
Financement de la politique de l’eau : audition de dirigeants du Cercle français de l'eauMercredi 4 décembre 2024 matin, la commission du développement durable a auditionné Thierry Burlot, président du Cercle français de l’eau, Maria Salvetti, auteure de l’étude sur le financement global de la politique de l’eau en France métropolitaine et Florence Daumas, déléguée générale du Cercle français de l’eau, sur le financement de la politique de l’eau.partager -
Adoption du projet de loi DDADUE en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnesMercredi 27 novembre 2024 matin, la commission du développement durable a examiné puis adopté le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529) (Danielle Brulebois et Vincent Thiébaut, rapporteurs).partager -
Rejet de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (inscrite à l’ordre du jour de la séance publique dans le cadre de la journée réservée LFI - NFP)Mercredi 20 novembre matin, la commission du développement durable a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (n° 417) (Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure)partager -
Audition de Catherine Vautrin, ministre du Partenariat avec les territoires et de la Décentralisation, sur la politique du Gouvernement, et les crédits des missions du PLF 2025, relevant de son ministèreMardi 29 octobre 2024 après-midi, la commission du développement durable a auditionné Catherine Vautrin, ministre du Partenariat avec les territoires et de la Décentralisation, sur la politique du Gouvernement et les crédits des missions du PLF 2025 relevant de son ministère.partager -
Projet de loi de finances pour 2025 : examen pour avis des crédits de la mission "Cohésion des territoires"Mercredi 30 octobre 2024 à 9h30, la commission du développement durable a examiné pour avis les crédits de la mission "Cohésion des territoires" : aménagement du territoire (Jean-Pierre Taite, rapporteur pour avis).partager -
Projet de loi de finances pour 2025 : audition de François Durovray, ministre délégué, chargé des Transports, puis examen pour avis de crédits de deux missionsMardi 22 octobre 2024 après-midi, la commission du développement durable a auditionné François Durovray, ministre délégué, chargé des Transports, sur le projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie).partager
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission permanente
Présidence de Sandrine Le Feur, députée de la quatrième circonscription du Finistère
