Agenda

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).

Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Culture : - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE) - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial) - Conseil et contrôle de l’État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial) - Direction de l’action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial) - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)

– Examen des avis sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés France Télévision, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur) – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Médias, livre et industries culturelles (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial) - Culture : - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE) - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial).

– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale) - Travail, emploi et administration des ministères sociaux (M. Emmanuel MAUREL et Estelle MERCIER, rapporteurs spéciaux)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Suite de la mission Cohésion des territoires : - Logement et hébergement d’urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial) - Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial) - Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale) - Cohésion des territoires : - Logement et hébergement d’urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial) - Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial) - Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Outre-mer (M. Christian BAPTISTE, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Défense : - Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial) - Préparation de l’avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Mme Yaël MÉNACHÉ, rapporteure spéciale)

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi retraite (n° 263) (M. Matthias RENAULT, rapporteur) – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Gestion des finances publiques (M. Jérôme LEGAVRE, rapporteur spécial) - Gestion des finances publiques : Lutte contre l’évasion fiscale (Mme Mathilde FELD et M. Nicolas SANSU, rapporteurs spéciaux) - Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Claire MARAIS-BEUIL, rapporteure spéciale) - Gestion du patrimoine immobilier de l’État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)