• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 11166
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9875 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : travail
    Titre : Droits des travailleurs saisonniers
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9874 de M. Michel Guiniot
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Fraude dans les transports en commun - stratégie nationale
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9873 de M. Michel Guiniot
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Contrôles contre la fraude dans les transports
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9872 de Mme Marie-José Allemand
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Commande du matériel roulant nécessaire à la relance du train de nuit
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9871 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : traités et conventions
    Titre : Convention fiscale Qatar
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9870 de M. Bruno Clavet
    Rubrique : sports
    Titre : Suivi des titulaires de carte professionnelle en activité physique adaptée
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9869 de M. Bartolomé Lenoir
    Rubrique : sports
    Titre : Conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9868 de M. Laurent Wauquiez
    Rubrique : services à la personne
    Titre : Avenir du dispositif fiscal applicable aux services à la personne (SAP)
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9867 de M. Pierre Meurin
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Utilisation récréative du protoxyde d'azote au volant
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9866 de M. Éric Michoux
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Circulation des trottinettes électriques dans l'espace public
    Question sans réponse
1
2
3
...
1117
Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 11166
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit