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3 février 2026Rubrique : tourisme et loisirsTitre : Maintien des aéroclubs face aux contraintes économiquesQuestion sans réponse
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3 février 2026Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : TVA des activités de montgolfièreQuestion sans réponse
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3 février 2026Rubrique : syndicatsTitre : Représentativité des organisations syndicales de l'emploi à domicileQuestion sans réponse
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3 février 2026Rubrique : sportsTitre : Coupe du monde de football : la France ne doit pas jouer aux USAQuestion sans réponse
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3 février 2026Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Vols de matériel professionnel - Artisans des Hauts-de-FranceQuestion sans réponse
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3 février 2026Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Alerte sur les raids anti-migrants dans le nord de la FranceQuestion sans réponse
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3 février 2026Rubrique : santéTitre : Prise en charge financière des actes de chirurgie gynécologiqueQuestion sans réponse
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3 février 2026Rubrique : retraites : régime généralTitre : Dégradation de la gestion des équipes CARSAT BretagneQuestion sans réponse
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3 février 2026Rubrique : retraites : généralitésTitre : Reconnaissance des TUC dans le calcul de la retraite anticipée - PLFSS 2026Question sans réponse
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3 février 2026Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Régularisation des pensions de retraite des anciens instituteursQuestion sans réponse