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  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 12110 de M. Daniel Labaronne
    Rubrique : drogue
    Titre : Usage détourné du protoxyde d'azote
    Question sans réponse
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 12109 de M. Marc de Fleurian
    Rubrique : chasse et pêche
    Titre : Chasse maritime du Calaisis
    Question sans réponse
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 517 de M. Bartolomé Lenoir
    Rubrique : enseignement
    Titre : Suppression de postes d'enseignants en Creuse à la rentrée de 2026
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 516 de Mme Hanane Mansouri
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Situation des hôpitaux
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 515 de M. Denis Fégné
    Rubrique : enfants
    Titre : Réforme pour refonder la protection de l'enfance
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 514 de Mme Anna Pic
    Rubrique : enseignement
    Titre : Fermeture de la formation au métier de CPE à l'INSPE de Caen
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 513 de Mme Marie Récalde
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Soutenabilité du modèle d'accompagnement des personnes polyhandicapées
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 512 de M. Elie Califer
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Décrochage scolaire en Guadeloupe
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 511 de M. Théo Bernhardt
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Sécurité et encadrement du développement de la géothermie en Alsace
    Question posée en séance
  • 6 janvier 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 510 de M. Sébastien Humbert
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Renforcement dispositifs d'aide à l'ANC et moratoire sur les amendes du SPANC
    Question posée en séance
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