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11 février 2025Rubrique : dépendanceTitre : Maintien de températures acceptables au bénéfice des résidents en EhpadQuestion sans réponse
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Question sans réponse
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11 février 2025Rubrique : défenseTitre : Présence croissante du secteur privé dans la sécurité des bases militairesRéponse publiée le 25 mars 2025
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11 février 2025Rubrique : défenseTitre : Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaquesQuestion sans réponse
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11 février 2025Rubrique : déchetsTitre : Redistribution de l'éco-participation par les éco-organismesRéponse publiée le 17 juin 2025
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11 février 2025Rubrique : déchetsTitre : Augmenter les moyens de l'État pour lutter contre les dépôts sauvages de déchetsRéponse publiée le 17 juin 2025
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11 février 2025Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Décret interdisant l'usage des feux rouges arrière clignotants sur les vélosRéponse publiée le 3 juin 2025
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11 février 2025Rubrique : cultureTitre : Modification des crédits du pass CultureQuestion sans réponse
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11 février 2025Rubrique : cultureTitre : « Pass Culture » gelé, accès à la culture sacrifié !Question sans réponse
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11 février 2025Rubrique : copropriétéTitre : Accès aux adresses personnelles de copropriétaires par le conseil syndicalQuestion sans réponse