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Page n°597 : 10 résultats affichés sur un total de 16270
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9018 de Mme Ersilia Soudais
    Rubrique : discriminations
    Titre : Hausse inquiétante des faits racistes
    Réponse publiée le 9 septembre 2025
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9017 de M. Stéphane Viry
    Rubrique : discriminations
    Titre : Discriminations algorithmiques : réguler l'usage des ATS en France
    Réponse publiée le 16 décembre 2025
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9016 de M. Charles Fournier
    Rubrique : développement durable
    Titre : L'empreinte matière comme indicateur stratégique pour les politiques publiques
    Question sans réponse
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9015 de M. Laurent Wauquiez
    Rubrique : dépendance
    Titre : Accueil de jour dans les EHPAD
    Question sans réponse
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9014 de M. Éric Michoux
    Rubrique : défense
    Titre : Budget de la défense
    Réponse publiée le 11 novembre 2025
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9013 de M. Didier Lemaire
    Rubrique : défense
    Titre : Attractivité des réserves militaires
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9012 de M. Julien Dive
    Rubrique : déchets
    Titre : Soutien à la filière de collecte actuellement en péril
    Réponse publiée le 2 septembre 2025
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9011 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : déchets
    Titre : Situation de la filière collecte textile
    Réponse publiée le 2 septembre 2025
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9010 de M. Jean-Michel Jacques
    Rubrique : déchets
    Titre : Filière RPE pour les contenants alimentaires en verre, inox et céramique
    Réponse publiée le 2 septembre 2025
  • 29 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9009 de Mme Dominique Voynet
    Rubrique : déchets
    Titre : Filière de tri et collecte textile en péril
    Question sans réponse
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