• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°608 : 10 résultats affichés sur un total de 8344
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2060 de M. Carlos Martens Bilongo
    Rubrique : discriminations
    Titre : Racisme et sexisme au sein du milieu sportif français
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2059 de M. Julien Odoul
    Rubrique : discriminations
    Titre : Dissolution du groupuscule étudiant d'extrême-gauche
    Réponse publiée le 27 mai 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2058 de M. Philippe Juvin
    Rubrique : dépendance
    Titre : Coût de l'accueil des personnes dépendantes en Ehpad ou UP
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2057 de Mme Eliane Kremer
    Rubrique : démographie
    Titre : Politique de soutien à la démographie française
    Question close sans réponse le 28 janvier 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2056 de Mme Murielle Lepvraud
    Rubrique : défense
    Titre : Reduction des effectifs de l'IHEDN
    Réponse publiée le 11 février 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2055 de Mme Alexandra Masson
    Rubrique : défense
    Titre : Dotation du bariolage « multi-environnement » au sein des armées
    Réponse publiée le 1er avril 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2054 de Mme Eliane Kremer
    Rubrique : déchéances et incapacités
    Titre : Externalisation du contrôle des comptes des majeurs protégés
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2053 de M. Thierry Tesson
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Réglementation des engins de déplacement personnel motorisés
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2052 de M. Pierre-Yves Cadalen
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Crédits plan vélo 2024
    Réponse publiée le 3 décembre 2024
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2051 de Mme Aurore Bergé
    Rubrique : culture
    Titre : Coût de fonctionnement et de gestion du Pass Culture
    Question close sans réponse le 28 janvier 2025
1
...
606
607
608
609
610
...
835
Page n°608 : 10 résultats affichés sur un total de 8344
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit