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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Améliorer la prise en charge des patients atteints de glioblastomeQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : associations et fondationsTitre : Vérification du casier judiciaire par les structures agréées de sécurité civileRéponse publiée le 17 février 2026
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21 octobre 2025Rubrique : associations et fondationsTitre : Situation des associations, perte de financements publics et nouveaux soutiensRéponse publiée le 10 février 2026
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21 octobre 2025Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Contribution fiscale des navires battant pavillon françaisRéponse publiée le 2 juin 2026
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21 octobre 2025Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Attribution et gestion des quotas de pêche issus de la réserve nationaleQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : animauxTitre : Surpopulation animale et risque zoonotiqueRéponse publiée le 14 avril 2026
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21 octobre 2025Rubrique : animauxTitre : Situation des animaux sauvages captifs sur les tournagesRéponse publiée le 16 décembre 2025
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21 octobre 2025Rubrique : agricultureTitre : Xylella fastidiosa et oliveraies localesQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : agricultureTitre : Urgence à promulguer les décrets d'application de la loi n° 2025-237Question sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : agricultureTitre : Soutien à la viticulture biologique face aux contraintes réglementairesRéponse publiée le 3 février 2026