M. Bernard Deflesselles

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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29 janvier 2008

Question écrite n° 15687 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 17 juin 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15603 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 25 mars 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15501 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les salaires

Réponse publiée le 8 juillet 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15445 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnité de résidence

Réponse publiée le 22 juillet 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15257 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 4 mars 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15218 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : armes

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 27 mai 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15205 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 29 avril 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15193 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 11 mars 2008
5 décembre 2007

Question au Gouvernement n° 225 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : espace

Titre : satellites

Question posée en séance
14 novembre 2007

Question au Gouvernement n° 146 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : réforme

Question posée en séance

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M. Bernard Deflesselles

Questions posées (archives)