M. Pascal Deguilhem

Socialiste, écologiste et républicain

Dordogne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 1er octobre 2008 au 30 juin 2009
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 27 juin 2007 au 30 septembre 2008
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 2 septembre 2014 au 18 août 2015
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
      - Du 9 décembre 2009 au 6 juillet 2010
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Missions d'information
  - Membre
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Développement de la méthanisation
      - Du 7 octobre 2014 au 20 juin 2017
    - Pêche de loisir et protection du milieu aquatique
      - Du 27 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 13 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Trufficulture
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Politiques de la ruralité
      - Du 13 février 2013 au 20 juin 2017
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Développement de la méthanisation
      - Du 7 octobre 2014 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Trufficulture
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Politique de l'eau
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Santé à l'école
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 16 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 7 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Tabac
      - Du 2 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Entrepreneuriat au féminin
      - Du 1er mars 2011 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Vietnam
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - France-Argentine
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 20 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République d'Argentine
      - Du 18 décembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Argentine
      - Du 26 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Croatie
      - Du 26 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 26 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Vietnam
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République d'Argentine
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Croatie
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République hellénique
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conférence nationale du sport
      - Du 5 octobre 2012 au 20 juin 2017

M. Pascal Deguilhem

Fonctions (archives)