M. Michel Delebarre

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (13^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

Page n°24 : 10 résultats affichés sur un total de 263

30 décembre 2002

Question écrite n° 9867 de M. Michel Delebarre

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 10 mars 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9865 de M. Michel Delebarre

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9864 de M. Michel Delebarre

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9311 de M. Michel Delebarre

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 3 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9167 de M. Michel Delebarre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 24 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9166 de M. Michel Delebarre

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 27 juillet 2004
16 décembre 2002

Question écrite n° 8729 de M. Michel Delebarre

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
2 décembre 2002

Question écrite n° 7526 de M. Michel Delebarre

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : poissons

Réponse publiée le 19 mai 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7496 de M. Michel Delebarre

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 3 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6916 de M. Michel Delebarre

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 7 avril 2003

...

Page n°24 : 10 résultats affichés sur un total de 263

M. Michel Delebarre

Questions posées (archives)