M. Bernard Depierre

Union pour un Mouvement Populaire

Côte-d'Or (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 novembre 2008

Question écrite n° 36302 de M. Bernard Depierre

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 23 décembre 2008
25 novembre 2008

Question écrite n° 35839 de M. Bernard Depierre

Rubrique : animaux

Titre : chenilles processionnaires

Réponse publiée le 13 janvier 2009
11 novembre 2008

Question écrite n° 35265 de M. Bernard Depierre

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins et pharmaciens

Réponse publiée le 27 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34361 de M. Bernard Depierre

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 19 mai 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34279 de M. Bernard Depierre

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 décembre 2008
28 octobre 2008

Question écrite n° 33924 de M. Bernard Depierre

Rubrique : publicité

Titre : Internet

Réponse publiée le 2 décembre 2008
21 octobre 2008

Question écrite n° 33297 de M. Bernard Depierre

Rubrique : professions de santé

Titre : pédicures podologues

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 octobre 2008

Question écrite n° 33296 de M. Bernard Depierre

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 2 décembre 2008
8 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 683 de M. Bernard Depierre

Rubrique : politique sociale

Titre : ressources

Question posée en séance
30 septembre 2008

Question écrite n° 31755 de M. Bernard Depierre

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : tarifs réduits

Réponse publiée le 25 novembre 2008

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M. Bernard Depierre

Questions posées (archives)