M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 2371

4 juin 2013

Question écrite n° 28228 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 27973 de M. Marc Dolez

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Réponse publiée le 7 janvier 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27510 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 24 décembre 2013
16 mai 2013

Question au Gouvernement n° 849 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôts et taxes

Titre : évasion fiscale

Question posée en séance
14 mai 2013

Question écrite n° 26355 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 13 août 2013
14 mai 2013

Question écrite n° 26354 de M. Marc Dolez

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 7 janvier 2014
7 mai 2013

Question orale sans débat n° 286 de M. Marc Dolez

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 15 mai 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 24196 de M. Marc Dolez

Rubrique : justice

Titre : conseils de prud'hommes

Réponse publiée le 6 août 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 23115 de M. Marc Dolez

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 11 février 2014
2 avril 2013

Question écrite n° 23113 de M. Marc Dolez

Rubrique : transports par eau

Titre : réglementation

Réponse publiée le 21 mai 2013

1

...

8

9

10

11

12

...

238

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 2371