• 28 janvier 2014

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  Question écrite n° 48335 de M. Marc Dolez

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 14 février 2017
• 14 janvier 2014

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  Question écrite n° 47669 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : âge de la retraite

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 décembre 2013

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  Question écrite n° 46809 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 3 juin 2014
• 24 décembre 2013

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  Question écrite n° 46806 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 20 mai 2014
• 17 décembre 2013

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  Question écrite n° 46507 de M. Marc Dolez

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 4 mars 2014
• 17 décembre 2013

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  Question écrite n° 46155 de M. Marc Dolez

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : école nationale supérieure des mines

  Réponse publiée le 22 juillet 2014
• 14 novembre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1329 de M. Marc Dolez

  Rubrique : politique économique

  Titre : politique industrielle

  Question posée en séance
• 22 octobre 2013

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  Question écrite n° 40474 de M. Marc Dolez

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 4 mars 2014
• 15 octobre 2013

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  Question écrite n° 40066 de M. Marc Dolez

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 18 février 2014
• 10 octobre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1173 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance