M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 décembre 2013

Question écrite n° 45446 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45445 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45444 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45443 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45442 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45441 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45213 de M. Dominique Dord

Rubrique : eau

Titre : adduction

Réponse publiée le 27 mai 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45165 de M. Dominique Dord

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 4 mars 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45147 de M. Dominique Dord

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1382 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Question posée en séance

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)