M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 novembre 2013

Question écrite n° 43884 de M. Dominique Dord

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : lignes

Réponse publiée le 21 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43754 de M. Dominique Dord

Rubrique : retraites : généralités

Titre : assiette

Réponse publiée le 25 février 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43746 de M. Dominique Dord

Rubrique : recherche

Titre : espace

Réponse publiée le 31 décembre 2013
26 novembre 2013

Question écrite n° 43560 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie et finances

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 novembre 2013

Question écrite n° 43394 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : recrutement

Réponse publiée le 10 décembre 2013
26 novembre 2013

Question écrite n° 43350 de M. Dominique Dord

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections territoriales

Réponse publiée le 1er avril 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42528 de M. Dominique Dord

Rubrique : ventes et échanges

Titre : concurrence

Réponse publiée le 17 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42501 de M. Dominique Dord

Rubrique : travail

Titre : conditions de travail

Réponse publiée le 24 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42480 de M. Dominique Dord

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 28 janvier 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42479 de M. Dominique Dord

Rubrique : transports par eau

Titre : ports

Réponse publiée le 21 janvier 2014

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)