M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°25 : 10 résultats affichés sur un total de 896

12 novembre 2013

Question écrite n° 42305 de M. Dominique Dord

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 juillet 2016
12 novembre 2013

Question écrite n° 42293 de M. Dominique Dord

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 4 mars 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42292 de M. Dominique Dord

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 1er juillet 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42290 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 10 février 2015
12 novembre 2013

Question écrite n° 42289 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 5 mai 2015
12 novembre 2013

Question écrite n° 42288 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42287 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 7 janvier 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42286 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42285 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 24 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42284 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 25 février 2014

...

Page n°25 : 10 résultats affichés sur un total de 896

M. Dominique Dord

Questions posées (archives)