M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 octobre 2013

Question écrite n° 40250 de M. Dominique Dord

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 18 février 2014
15 octobre 2013

Question écrite n° 40249 de M. Dominique Dord

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 31 décembre 2013
15 octobre 2013

Question écrite n° 40248 de M. Dominique Dord

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 31 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39277 de M. Dominique Dord

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 19 novembre 2013
24 septembre 2013

Question écrite n° 37821 de M. Dominique Dord

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 29 octobre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33155 de M. Dominique Dord

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés d'agglomération et communautés de communes

Réponse publiée le 4 février 2014
16 juillet 2013

Question écrite n° 32863 de M. Dominique Dord

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 27 août 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32859 de M. Dominique Dord

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 17 juin 2014
16 juillet 2013

Question écrite n° 32744 de M. Dominique Dord

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Réponse publiée le 17 juin 2014
16 juillet 2013

Question écrite n° 32592 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 24 juin 2014

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)