M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 avril 2013

Question écrite n° 25765 de M. Dominique Dord

Rubrique : recherche

Titre : médecine

Réponse publiée le 6 mai 2014
30 avril 2013

Question écrite n° 25673 de M. Dominique Dord

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 16 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25594 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : intérêts d'emprunts

Réponse publiée le 10 septembre 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25570 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Question sans réponse
30 avril 2013

Question écrite n° 25522 de M. Dominique Dord

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
30 avril 2013

Question écrite n° 25511 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Réponse publiée le 30 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25395 de M. Dominique Dord

Rubrique : droit pénal

Titre : délits

Réponse publiée le 11 juin 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25368 de M. Dominique Dord

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 16 juillet 2013
24 avril 2013

Question au Gouvernement n° 804 de M. Dominique Dord

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
9 avril 2013

Question écrite n° 23739 de M. Dominique Dord

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 décembre 2013

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)