M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 septembre 2012

Question écrite n° 4130 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4129 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4128 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4127 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 septembre 2012

Question écrite n° 4126 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4125 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4124 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4123 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 septembre 2012

Question écrite n° 4122 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4121 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 octobre 2012

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M. René Dosière

Questions posées (archives)