M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mai 2011

Question écrite n° 109230 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 28 juin 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109229 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 28 juin 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109228 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 9 août 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109227 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 15 novembre 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109226 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 20 mars 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108724 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108720 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 21 juin 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108719 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 juillet 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108718 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 7 février 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108717 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. René Dosière

Questions posées (archives)