M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 octobre 2007

Question écrite n° 6188 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 13 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5510 de M. Yves Durand

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 22 janvier 2008
7 août 2007

Question écrite n° 2608 de M. Yves Durand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 9 octobre 2007
25 janvier 2007

Question au Gouvernement n° 3199 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
19 décembre 2006

Question écrite n° 113851 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : réforme

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113494 de M. Yves Durand

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
7 novembre 2006

Question écrite n° 109251 de M. Yves Durand

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 17 avril 2007
12 octobre 2006

Question au Gouvernement n° 2901 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : pédagogie

Question posée en séance
10 octobre 2006

Question écrite n° 106278 de M. Yves Durand

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103871 de M. Yves Durand

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : RFF

Question sans réponse

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