M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 septembre 2006

Question écrite n° 103870 de M. Yves Durand

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 26 décembre 2006
1er août 2006

Question écrite n° 101195 de M. Yves Durand

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 19 décembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100892 de M. Yves Durand

Rubrique : TVA

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 19 septembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99513 de M. Yves Durand

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 3 avril 2007
29 juin 2006

Question au Gouvernement n° 2857 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
12 avril 2006

Question au Gouvernement n° 2669 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Question posée en séance
28 mars 2006

Question écrite n° 90075 de M. Yves Durand

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 11 juillet 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90074 de M. Yves Durand

Rubrique : mort

Titre : ossuaires

Question sans réponse
14 février 2006

Question écrite n° 85403 de M. Yves Durand

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 23 mai 2006
21 décembre 2005

Question au Gouvernement n° 2407 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

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