M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 mars 2003

Question écrite n° 13037 de M. Yves Durand

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux psychiatriques

Question sans réponse
10 février 2003

Question écrite n° 11826 de M. Yves Durand

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 7 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11823 de M. Yves Durand

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 26 mai 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 9980 de M. Yves Durand

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 28 septembre 2004
4 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 221 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
11 novembre 2002

Question écrite n° 6599 de M. Yves Durand

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

Réponse publiée le 7 juillet 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6574 de M. Yves Durand

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6572 de M. Yves Durand

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : offices départementaux

Réponse publiée le 20 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6379 de M. Yves Durand

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 13 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6116 de M. Yves Durand

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 21 septembre 2004

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M. Yves Durand

Questions posées (archives)