M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 juin 2011

Question écrite n° 110505 de M. Yves Durand

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er mai 2012
31 mai 2011

Question écrite n° 109903 de M. Yves Durand

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 mai 2011

Question écrite n° 109702 de M. Yves Durand

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 mai 2011

Question écrite n° 109526 de M. Yves Durand

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 8 novembre 2011
19 mai 2011

Question au Gouvernement n° 3270 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
17 mai 2011

Question écrite n° 108522 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 11 octobre 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108519 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements

Réponse publiée le 11 octobre 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108518 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements

Réponse publiée le 18 octobre 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108517 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements

Réponse publiée le 17 janvier 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108516 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement privé

Titre : budget

Réponse publiée le 18 octobre 2011

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M. Yves Durand

Questions posées (archives)