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23 décembre 2008Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : airRéponse publiée le 27 octobre 2009
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9 décembre 2008Rubrique : santéTitre : maladies raresRéponse publiée le 29 septembre 2009
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9 décembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 13 janvier 2009
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9 décembre 2008Rubrique : associationsTitre : associations d'éducation populaireRéponse publiée le 3 février 2009
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10 décembre 2008Rubrique : commerce et artisanatTitre : ouverture le dimancheQuestion posée en séance
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2 décembre 2008Rubrique : transportsTitre : politique des transportsRéponse publiée le 3 mars 2009
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2 décembre 2008Rubrique : établissements de santéTitre : agences régionales de santéRéponse publiée le 19 mai 2009
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2 décembre 2008Rubrique : presse et livresTitre : annonces judiciaires et légalesRéponse publiée le 20 janvier 2009
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2 décembre 2008Rubrique : marchés publicsTitre : code des marchés publicsRéponse publiée le 11 août 2009
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Réponse publiée le 13 janvier 2009