M. Jean Gaubert

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côtes-d'Armor (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 avril 2003

Question écrite n° 16689 de M. Jean Gaubert

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 juillet 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16688 de M. Jean Gaubert

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16687 de M. Jean Gaubert

Rubrique : étrangers

Titre : droit d'asile

Réponse publiée le 13 janvier 2004
14 avril 2003

Question écrite n° 16686 de M. Jean Gaubert

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : emblèmes

Réponse publiée le 6 juillet 2004
7 avril 2003

Question écrite n° 16029 de M. Jean Gaubert

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16028 de M. Jean Gaubert

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 19 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16027 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Nigeria

Réponse publiée le 2 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16026 de M. Jean Gaubert

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 2 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14604 de M. Jean Gaubert

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 25 août 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14603 de M. Jean Gaubert

Rubrique : étrangers

Titre : droit pénal

Réponse publiée le 16 juin 2003

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